Luxembourg > Procès, Audience

  • Assises d'Arlon: Nathalie Pleugers connaît ses juges

    Assises d'Arlon: Nathalie Pleugers connaît ses juges

    Il aura fallu un peu moins de deux heures, mercredi, pour constituer le jury qui, fin de la semaine prochaine, décidera du sort de Nathalie Pleugers.  [...] Nathalie Pleugers est apparue calme, un peu amaigrie, pour cette première audience de son procès.  [...] Comme toujours, parmi les 90 jurés potentiels de la province convoqués mercredi après-midi au palais de justice d'Arlon, bon nombre ont tenté d'échapper au tirage au sort.   [...]

    Assises d'Arlon: Nathalie Pleugers connaît ses juges

  • Neufchâteau: Lamcol réclame 120.000 euros aux sociétés organisatrices de la Foire agricole de Libramont

    Neufchâteau: Lamcol réclame 120.000 euros aux sociétés organisatrices de la Foire agricole de Libramont

    La construction du Libramont Exhibition & Congress (LEC) sera au centre des plaidoiries, ce mardi, au tribunal de commerce de Neufchâteau.   [...] Pourquoi, dès lors, une audience programmée ce mardi matin Il s'agit d'un procès annexe, explique M e Philippe Hanin, conseil de l'entreprise marchoise Lamcol.  [...] L'avocat du maître d'ouvrage, M e Poncelet, précise pour sa part qu'il reprendra notamment les arguments mis en avant par Franki lors du refus du règlement de la facture.   [...]

    Neufchâteau: Lamcol réclame 120.000 euros aux sociétés organisatrices de la Foire agricole de Libramont

  • Voici 10 ans débutait le procès Dutroux à Arlon: 4 pages spéciales dans La Meuse Luxembourg

    Voici 10 ans débutait le procès Dutroux à Arlon: 4 pages spéciales dans La Meuse Luxembourg

    Pour moi, le procès Dutroux a commencé sept mois avant la première audience.  [...] Ensuite, l'audience débutait à 9h. Et mes journées finissaient tard puisque j'étais tous les jours en direct sur le plateau de RTL, de la RTBF et d'Eurovision.  [...] Lorsque les journalistes ont découvert que les clés des menottes de Dutroux avaient été retrouvées dans un paquet de farine dans sa cellule, ils m'ont contacté.   [...]

    Voici 10 ans débutait le procès Dutroux à Arlon: 4 pages spéciales dans La Meuse Luxembourg

  • Etalle: Concept'Eco Energy débouté en justice

    Etalle: Concept'Eco Energy débouté en justice

    Cette dernière va même plus loin. Pour elle, en cas de faillite d'un installateur de panneaux photovoltaïques pratiquant le système du tiers investisseur, le risque est donc bien [ ] que la rétrocession (des certificats verts) n'ait pu avoir lieu avant la faillite, avec conséquence que tous les certificats verts se retrouvent dans la masse de faillite alors que l'acquéreur doit continuer à rembourser le crédit, précise la cour d'appel.   [...] À l'inverse de ce que Concept'EcoEnergy soutient, les certificats verts ne restent pas la propriété des clients qui acceptent de le céder contre paiement.   [...] D'après nos informations, il ne s'agit que d'un début. De nombreuses autres citations devraient rapidement arriver devant le tribunal civil d'Arlon à l'encontre de la société Concept'Eco Energy.   [...]

    Etalle: Concept'Eco Energy débouté en justice

  • Mort de la Virtonaise Cindy Claude: le nouveau procès de Pleugers le 10 octobre

    Mort de la Virtonaise Cindy Claude: le nouveau procès de Pleugers le 10 octobre

    Le président, M. Philippe Gorlé, n'avait pu que constater cette erreur et annoncer que cela entraînerait un nouveau procès pour la jeune femme.  [...] C'est ce procès qui aura finalement lieu en octobre alors qu'un moment donné on a cru qu'il pourrait encore se tenir avant les vacances judiciaires.  [...] Seule l'audience préliminaire (pour déterminer les témoins qui seront convoqués lors de la session d'assises) aura lieu à la fin de ce mois, le 28 juin.  [...]

    Mort de la Virtonaise Cindy Claude: le nouveau procès de Pleugers le 10 octobre

  • Marche: 18 mois pour le chauffard récidiviste

    Marche: 18 mois pour le chauffard récidiviste

    Je requiers l'arrestation immédiate. Dès l'annonce du jugement prononcé par le juge Thierry Maes, à Marche, ce mercredi matin, la réaction du parquet fuse.   [...] Lors de l'instruction d'audience, le 24 avril dernier, Emmanuel n'était en outre pas présent à l'audience.  [...] Le véhicule a été immédiatement mobilisé sur place, avait rappelé Emile Lelièvre, substitut du procureur du Roi, lors de l'instruction d'audience.  [...]

    Marche: 18 mois pour le chauffard récidiviste

  • Houffalize: un pitoyable chasseur de grenouilles rousses

    Houffalize: un pitoyable chasseur de grenouilles rousses

    Cette année, la chasse aux grenouilles aura un goût plutôt amer pour cet habitant d'Houffalize, poursuivi pour avoir capturé plus d'un demi millier de batraciens entre mars 2007 et mars 2012.   [...] On lui reproche de s'en être pris à une espèce protégée. En l'occurrence, des grenouilles rousses rana temporaria, qu'il aurait capturées à l'aide de nasses artisanales, à raison d'une centaine par an.  [...] Le procureur a d'ailleurs estimé que s'il fallait comptabiliser toutes les grenouilles capturées avant la période délictueuse, donner les chiffres serait indécent.  [...]

    Houffalize: un pitoyable chasseur de grenouilles rousses

  • Rendeux: Démolies, les cabanes dans les arbres?

    Rendeux: Démolies, les cabanes dans les arbres?

    Avec la même exigence. la remise en état des lieux. Aucune régularisation n'est envisageable, d'après les conclusions du fonctionnaire.   [...] Lundi après-midi, lors de l'audience d'introduction, les deux parties sont tombées d'accord sur un calendrier de procédure.  [...] Et puis, il s'appuie sur un vide juridique. Actuellement, il n'existe aucune législation, en Région wallonne, sur ces habitations légères de loisirs.   [...]

    Rendeux: Démolies, les cabanes dans les arbres?

  • Arlon: il se fait justice lui-même en prison

    Arlon: il se fait justice lui-même en prison

    Les faits se sont déroulés durant un transfert. Le jeune homme a porté des coups à un autre détenu qui se trouvait dans le même convoi de police que lui.   [...] Ce détenu n'est autre qu'un des deux leaders du vaste trafic de stupéfiants pour lequel le jeune Athusien avait été condamné.   [...] La substitut du procureur du Roi a requis durant l'audience quatre mois de prison supplémentaire pour le jeune homme.  [...]

    Arlon: il se fait justice lui-même en prison

  • Arlon: le frère de l'accusé ne viendra pas aux Assises

    Arlon: le frère de l'accusé ne viendra pas aux Assises

    Son état mental ne le permet pas. Ce jeune homme de 20 ans, hospitalisé actuellement, est schizophrène est sombre de plus en plus dans la folie.   [...] Et que son aîné tente de le protéger en prenant ces faits à son compte.   [...] L'audience est suspendue jusque 16h. Le temps que le jury de la session suivante, qui débutera lundi prochain, soit désigné.  [...]

    Arlon: le frère de l'accusé ne viendra pas aux Assises

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